Quels sont les prix pratiqués à Bordeaux ?

Pour bien estimer son bien à Bordeaux, il faut commencer par connaître le marché immobilier. La ville offre une grande diversité de biens, studio, appartement avec garage, construction neuve, échoppe traditionnelle, etc. L’implantation de nouvelles entreprises, le développement du secteur du numérique et de l’aéronautique sont autant de points forts de Bordeaux et qui attirent des acquéreurs, Français ou étrangers. Il a également été constaté que de plus en plus de cadres quittent la capitale pour s’installer à Bordeaux et certains sont prêts à acheter un bien. Quant aux prix pratiqués sur place, dans l’hyper centre par exemple, le prix au mètre carré a augmenté, étant donné que c’est restauré et très bien préservé.

Au cœur historique de Bordeaux, les prix ne tendent pas à baisser parce qu’il s’y trouve des zones piétonnes, et c’est ce qui attire de nombreux acquéreurs. Il s’agit de la rue St James, de la place St Pierre et de Pey Berland. Pour le quartier Saint Michel/Capucins, comme il a bénéficié de réaménagements urbains, les prix ont été revus à la hausse. Le quartier Nansouty, lui, a toujours été coté mais avec la réhabilitation de la place du même nom, le prix au m² des maisons a augmenté. Dans les autres quartiers résidentiels, les prix restent également élevés.

Estimez votre bien à Bordeaux

En fait, chaque quartier à Bordeaux reste intéressant. Dans le quartier des Chartrons par exemple, les prix au m² ne cessent de croître car il plaît avec ses appartements avec cheminée et ses immeubles anciens. Il y a aussi les quartiers en plein développement tels que le quartier Belcier, la Gare St Jean et les Bassins à Flot avec leurs immeubles tout neufs. Le prix au m² a également augmenté du côté du secteur de la Bastide et des quais de Brazza rive droite. Aussi, où que se trouve votre bien à Bordeaux, il y a de fortes chances de pouvoir en tirer un bon prix.

Mais des facteurs peuvent faire en sorte que le marché évolue. Il faut tenir compte de la localisation exacte de votre bien et son prix va dépendre de sa proximité ou non des transports, des écoles, des commerces, de la présence ou non d’espace extérieur, etc. La meilleure solution pour estimer votre bien à Bordeaux, c’est de contacter une agence immobilière sur place. Renseignez-vous sur celle qui a le plus d’expérience et de références, celle dont le professionnalisme est notoire. Ainsi, vous aurez la plus juste estimation de votre bien.

Une croissance démographique incroyable

En termes de population, la ville Rose connaît une forte croissance démographique actuellement après Paris, Marseille et Lyon. Sa population est très jeune avec plus de 43 % de personnes âgées de moins de 30 ans.

Toulouse a la particularité d’accueillir entre 12 et 15 000 nouveaux arrivants chaque année. Ces nouveaux arrivants engendrent une forte demande dans le domaine de l’immobilier. D’ailleurs, la population de l’agglomération devrait dépasser le million durant cette année 2020. Cela garantit un investissement locatif rentable aux bailleurs.

Un dynamisme universitaire florissant

Troisième ville universitaire, cette localité compte à peu près de 130 000 étudiants qui se répartissent dans les trois principales universités sur place : Toulouse1 Capitole, Toulouse le Mirail et l’Université Paul Sabatier.

D’autres vont fréquenter les multiples établissements d’enseignement supérieur de la ville tels que : Institut Supérieur de l’Aéronautique et de l’Espace, École Nationale de l’Aviation civile, Institut Polytechnique des Sciences Avancées, écoles de journalisme, d’ingénieurs, de commerce, etc. Les jeunes diplômés ont l’embarras du choix pour trouver une formation qui leur convient.

Une forte demande d’emploi

Après avoir fini leurs cursus, les jeunes actifs décident de rester sur place pour trouver du travail. Pour cela, ils postulent dans les secteurs comme l’aéronautique, l’informatique, la santé, la météorologie ou encore l’industrie spatiale.

En tant que technopole, le nombre d’emplois disponibles dans la ville est en augmentation constante. Et du fait de cette attractivité économique, acheter une maison ou un appartement en loi Pinel à Toulouse pour ensuite le mettre en location serait une excellente idée et une bonne affaire à saisir.

Un potentiel touristique et culturel unique

La force de Toulouse ne s’arrête pas uniquement à sa croissance démographique et à son dynamisme économique. En fait, la ville propose aussi divers atouts culturels et touristiques pour divertir les visiteurs. Voici quelques exemples :

-Les berges de la Garonne

-Le Canal du Midi

-Les collections d’art antique et moderne

-L’opéra

-Les espaces verts

-L’orchestre symphonique de Toulouse

Une demande croissante dans les logements neufs

Les biens proposés sur le marché de l’immobilier ancien sont faibles, ce qui favorise la construction de programmes neufs. D’ailleurs, il est très facile de trouver des locataires pour des petites surfaces comme pour un studio, T1, T2 ou pour des biens plus grands qui seront mis en colocation.

Vous aurez une rentabilité locative attractive et qui peut aisément dépasser 5 % pour les studios, appartements T2 ou T3 situés dans les quartiers recherchés ! Pour trouver le logement adéquat à vos besoins, adressez-vous à une agence de gestion locative sur Toulouse.

Des dispositifs immobiliers au choix pour faciliter l’investissement locatif

L’investissement locatif à Toulouse peut être un placement intéressant étant donné qu’il vous permet de bénéficier de programmes de défiscalisation comme la loi Pinel, le dispositif Censi-Bouvard ou encore le dispositif LMNP (Loueur Meublé Non Professionnel), la loi Malraux ou encore le dispositif Monuments Historiques.

Avant de faire votre choix sur l’un de ces mécanismes, sachez qu’ils sont différents l’un de l’autre et que chaque loi de défiscalisation immobilière présente ses propres avantages et inconvénients. Il faut donc déterminer à l’avance quel sera le dispositif qui répondra au mieux à vos attentes en termes de rentabilité, de réduction d’impôts, etc., et qui répond mieux à vos objectifs dans le cadre d’un investissement locatif.

Pour pouvoir loger ses nouveaux arrivants, la ville la plus attractive de France a élaboré un dispositif particulier, le Pass accession, qui consiste à proposer un prêt à taux zéro de 10.000 euros pour un achat dans le neuf, dans douze quartiers prioritaires. Pour donner aux plus modestes les moyens de se loger, en plus de ce Pass accession, les promoteurs immobiliers des quartiers de la Cartoucherie et aux Arènes sont incités à maintenir leurs tarifs à 2.700 euros le mètre carré, contre 3.600 euros ailleurs. En ce qui concerne l’ancien, le Pass est valable partout, mais il est réduit à 6 000 euros.

En fonction de son budget, où acheter ?

En termes de prix, l’hyper-centre de Toulouse, composé par les quartiers de Carmes, les Chalets, Capitole, Esquirol, Saint-Étienne, figure en premier sur la liste des acquéreurs qui peuvent se les permettre. En effet, dans ces secteurs, les prix, autour de 4 500 euros le mètre carré, ne sont pas à la portée de toutes les bourses. Cette petite enclave est la préférée des Toulousains qui souhaitent devenir propriétaires.
Le centre-ville ancien est plus propice pour une gestion de patrimoine à Toulouse. C’est un quartier favorable pour acheter un bien immobilier afin de le louer.

De l’autre côté de la Garonne, sur sa rive gauche, le quartier Saint-Cyprien est aussi un secteur très recherché. Cet ancien quartier pauvre est désormais une petite ville dans la ville. Grâce à ses squares, comme la place du Ravelin, son marché, place de la République, et son avenue principale, avec ses commerces, le quartier est particulièrement demandé. Les prix des logements y sont presque identiques à ceux pratiqués dans l’hyper-centre.

Saint-Michel et Rangueil

Directement relié au pôle universitaire scientifique, tout en étant si proche du centre-ville, le quartier de Saint-Michel attire également de nombreux investisseurs. Cependant, ce sont uniquement les biens zéro défaut qui sont les plus prisés.
À Rangueil, les petites surfaces récentes et bien entretenues se vendent bien, entre 2.700 et 3.000 euros le mètre carré. Ce sont les étudiants qui sont les principales cibles. Le statut de Toulouse en tant que ville universitaire rassure les acquéreurs potentiels.
Toutefois, les constructions des années 1960 y ont fait l’objet d’une dépréciation. Actuellement, à moins d’avoir été revalorisées, elles se vendent à moins de 2.000 euros le mètre carré.

Aux Chalets et à Saint-Aubin

Le quartier des Chalets est également très recherché, grâce à ses nombreux appartements, et surtout ses maisons de ville. Sur la place Jeanne d’Arc, dans une résidence de standing sécurisée, le mètre carré se vend à 4 200 euros. De par sa densité, c’est un quartier très coté. De ce fait, les propriétaires sont intraitables en matière de prix.
À Saint Aubin, l’essentiel de l’offre varie entre 3.000 et 3.200 euros le mètre carré. Les acheteurs préfèrent les petites surfaces bien placées.

Les environs de Toulouse

La raréfaction de certains biens, notamment les maisons, autour de Toulouse, due à un marché de périphérie très actif, profite largement aux communes avoisinantes. Ainsi, la première couronne, formée par Blagnac, Tournefeuille, Ramonville-Saint-Agne, devient le nouveau terrain de chasse de beaucoup d’acheteurs, car l’éloignement du centre-ville offre une plus grande disponibilité de certains biens, surtout les maisons avec un jardin.

Au fur et à mesure que la distance augmente, les prix diminuent. A plus de 35 minutes de Toulouse en voiture, dans des communes, telles que Le Muret ou Saint-Lys, une maison avec un jardin et un garage se vend aux alentours de 200 000 euros.

Comment se passe la démarche d’achat ?

Vous avez trouvé l’appartement qui répond à vos besoins et qui entre dans votre budget ? C’est bien, mais pensez quand même à négocier le prix de vente. Une fois le prix fixé avec le vendeur, un compromis de vente devra être rédigé et signé par les deux parties. Vous avez 10 jours pour réfléchir et renoncer à l’achat si vous n’êtes soudainement pas convaincu. Si vous êtes décidé à l’achat, c’est durant ces 10 jours que vous aurez à finaliser le contrat de prêt et préparer le fonds nécessaire pour payer l’achat du bien. Dans le cas d’un prêt, si le financement est accordé, mais que le fonds n’est pas encore disponible, vous pouvez faire attendre 11 jours de plus le vendeur pour le paiement et le transfert de bien définitif. Une fois que c’est fait, devant un notaire. Ce dernier l’authentifiera.

Connaitre les frais liés à l’acquisition

L’une des erreurs des primo-accédants lorsqu’ils font l’achat d’un appartement c’est de ne pas prévoir tous les frais liés à l’achat. Pour éviter les mauvaises surprises, il faut prévoir les frais notariaux bien à l’avance. Ils peuvent aller jusqu’à 8 % du montant du bien. Si vous avez engagé un agent immobilier, prévoyez également sa commission qui est de 3 à 10 % du montant du bien. Pour ceux qui ont contracté un crédit pour le financement du bien, les frais de dossier sont de 1 000 euros maximum. Vous aurez aussi des frais de garanties à prévoir. Ils sont de 1 à 2 % de la valeur d’acquisition du bien. Pensez également aux cotisations d’assurance liées au prêt. Ensuite, il faut prévoir les charges comme la taxe foncière, les charges de copropriété ainsi que les travaux à faire en commun et ceux que vous devez réaliser à l’intérieur du bien.

Transfert de contrat d’assurance habitation du vendeur à l’acheteur

Si vous faites un achat immobilier dans l’ancien, sachez que le vendeur doit avoir une assurance habitation souscrite auprès d’une société comme MAAF.FR. La loi stipule alors le transfert automatique du contrat d’assurance d’habitation lors de la vente du bien immobilier. Le contrat passe automatiquement dès la signature de l’acte devant notaire. Veillez tout de même à demander au vendeur s’il n’existe pas des précautions à prendre pour le transfert du contrat. En tout cas, si le contrat précédent ne répond pas à vos exigences, vous pouvez le résilier et en souscrire un nouveau le jour même de la signature de l’acte de vente. En effet, dès que l’acte de vente est signé, vous êtes le seul tenu responsable des dommages causés par un incendie, un dégât des eaux, un cambriolage ou encore un bris de glace. Alors vous avez tout intérêt à trouver une assurance habitation avant de résilier celle d’avant.

L’intérêt d’une assurance habitation

L’assurance habitation pour le propriétaire n’est obligatoire que dans le cadre d’une copropriété. Toutefois, il est vivement recommandé d’en souscrire une dès l’achat du bien immobilier pour vous prémunir d’éventuels sinistres. Le cas échéant, vous devez assumer seul les frais liés aux dommages causés par ces sinistres. L’assurance multirisque présente bon nombre d’avantages. Elle inclut une assurance responsabilité civile, c’est-à-dire les dommages causés aux tiers. Elle couvre également les dommages au bien immobilier et aux meubles du souscripteur. L’assurance multirisque couvre les dommages liés au dégât des eaux, à l’incendie ou à l’explosion, au bris de glace et aux catastrophes naturelles et technologiques. Ces garanties peuvent comporter des options supplémentaires comme une garantie contre le vandalisme et le vol.

L’assurance habitation en cas de copropriété

Pour le propriétaire non occupant, l’assurance habitation n’est qu’un complément de l’assurance obligatoire que doit souscrire le locataire. Pourtant, si votre logement se trouve au sein d’une copropriété, vous êtes obligé de souscrire une assurance habitation. Prenez le temps de vous renseigner d’abord auprès du syndic pour savoir les démarches à suivre. Dans la plupart des cas, il faut souscrire une assurance à part pour protéger votre logement et cotiser à une autre assurance pour les parties communes avec les autres copropriétaires. Par ailleurs, il existe des cas où l’assurance souscrite par le syndic touche les parties privées de chaque copropriété. Dans tous les cas, vous devez vérifier les clauses du contrat. Pour éviter les doublons au niveau des garanties, il faut souscrire pour une offre couvrant uniquement les dommages non pris en compte par l’assurance habitation commune.

L’assurance habitation pour le locataire

Notez que l’assurance habitation est obligatoire pour le locataire. Si vous avez des locataires, ne souscrivez plus qu’une assurance complémentaire. La garantie, risque locatif, souscrite par le locataire couvre souvent les sinistres matériels, du bien et des meubles, liés aux dégâts des eaux, aux incendies et aux explosions. Elle servira également d’assurance palliative si votre locataire a choisi une formule basique qui ne couvre pas en totalité votre bien en cas de sinistre.

Les moyens offerts aux primo-accédants

Plutôt que de souscrire un bail et de payer une bonne somme pour un bien qui, au final, ne vous appartiendra pas, tirer profit des aides financières mises en place par les pouvoirs publics’avère plus intelligent. Le prêt à taux zéro est l’une des meilleures offres pour les primo-accédants ou tout simplement les personnes qui achètent un bien immobilier pour la première fois. Le PTZ n’est accordé que s’il s’agit de l’achat d’un bien neuf ou de la construction d’une résidence principale. Comme ce prêt ne couvre jamais la totalité d’un investissement immobilier, vous devez avoir recours à un autre financement, également facilité : le PAS. En tant que jeune salarié, vous êtes parfaitement éligible au prêt à l’accession sociale. Cet emprunt complémentaire est accordé aux foyers modestes dont le revenu ne dépasse pas le plafond du PAS.

Les conditions requises pour devenir propriétaire pendant ses études

Jeune et primo-accédant ou pas, les banques n’accordent de prêt qu’aux personnes ayant un revenu stable. Ainsi, pour voir accepter votre demande de financement pour l’achat de votre premier bien immobilier, vous devez justifier d’au moins un an d’ancienneté en CDI. Outre la stabilité financière, un bon comportement financier est important pour se voir attribuer un prêt bancaire. Un petit découvert de temps en temps peut être acceptable, mais veillez à ne jamais passer dans le rouge et encore moins à vous abonner aux jeux de hasard. Enfin, un apport financier personnel pour la réalisation de votre projet peut être un bonus pour votre dossier. Par ailleurs, vous pouvez toujours partir à la chasse aux offres de location-acquisition pour acquérir un logement sans passer par les formalités bancaires.

L’achat d’un mobil-home est-il rentable ?

Par rapport aux autres types d’investissement, comme l’immobilier par exemple, le mobil-home est plus accessible en matière de prix. L’achat d’un mobil-home neuf ou d’occasion est soumis à une TVA que vous pouvez récupérer plus tard, heureusement. Bien entretenu, votre mobil-home nouvellement acquis sur des sites de vente comme mobilhome-sud.com peut être exploité pendant 20 ou 25 ans. La location se fait à la semaine et le tarif varie en fonction des saisons. En outre, ces tarifs sont influencés d’un côté par les caractéristiques de votre mobil-home et de l’autre côté par ceux du camping. Vous avez plus de chance de louer continuellement votre mobil-home à un prix intéressant s’il se trouve dans un camping 4 étoiles que dans un 2 étoiles. Tenez également compte de la ville et l’emplacement du camping. Les endroits les plus privilégiés par les vacanciers sont ceux en bord de mer ou à proximité d’une source thermale.

Quelles sont les charges liées à votre investissement

Oui, il ne suffit pas d’acheter et d’entretenir votre mobil-home, de recevoir des vacanciers et d’encaisser les loyers. Si vous voulez investir dans le mobil-home, sachez que vous devez louer la parcelle du camping avec un bail d’une durée déterminée ou par tacite reconduction. Le tarif varie énormément en fonction du standing du camping et de son emplacement. À ceci s’ajoutent les caractéristiques de la parcelle, ses dimensions comme sa position au sein du camping. Néanmoins, ce tarif comprend vos consommations en eau, en gaz et en électricité. Vous devez également penser à la gestion de votre mobil-home. Elle peut être confiée au propriétaire du camping, contre des frais fixes ou un pourcentage sur vos recettes. Mais, vous pouvez vous-même assurer sa gestion. Enfin, contrairement à l’investissement dans l’immobilier, l’achat d’un mobil-home n’est soumis ni à la taxe foncière ni à la taxe d’habitation. Il vous reste alors la taxe de séjour. Si ce type d’investissement vous tente, il ne vous reste plus qu’à acheter votre mobil-home.

Des sonnettes connectées pour surveiller la porte

La sonnette connectée est la dernière innovation du marché de la domotique. Bien plus qu’un simple accessoire qui habille la porte et qui signale les habitants, la sonnette connectée embarque une mini-caméra de surveillance et des haut-parleurs ainsi qu’un micro permettant d’entrer en interaction avec celui ou celle qui sonne devant la porte. Une sonnette connectée permet de dissuader et surtout de tromper les cambrioleurs. En effet, même si le propriétaire n’est pas chez lui, il pourra à tout moment « entrer en connexion » avec sa maison et faire croire aux alentours que la maison n’est pas vide. Une astuce simple, mais qui a porté ses fruits !

Des mini-caméras à placer dans un coin de la pièce

Pour sécuriser sa maison, il ne suffit pas de surveiller simplement les espaces extérieurs. Il faut aussi garder un œil sur ce qui se passe en intérieur. Pour cela, les experts en domotique proposent des mini-caméras cachées dans des objets du quotidien tels que les ours en peluche, les stylos, les réveils, ou les montres. Faciles à utiliser et couvrant un large périmètre, ces accessoires s’invitent désormais dans la majorité des maisons intelligentes. Pour les parents, ces caméras permettent de garder un œil sur les enfants ou les baby-sitters. Si une personne doit passer dans la demeure sans que les propriétaires ne soient présents, les mini caméras permettent de le surveiller.

Contacter un architecte diagnostiqueur, un passage obligé pour assurer l’évaluation objective du bien

Le diagnostiqueur est d’une aide cruciale pour l’entreprise avant de concrétiser un projet d’achat immobilier. En tant qu’architecte d’intérieur, il apporte son savoir-faire dans l’évaluation du potentiel des locaux, il conseille les responsables par rapport aux décisions d’aménagement d’intérieur, et il élabore un devis concernant les travaux à effectuer. En fonction de son analyse, il détaille dans son rapport tous les atouts du bien et les contraintes rattachées à son acquisition. Il émet également des suggestions en matière d’optimisation d’espace, d’aération, et de luminosité. Puis, il définit le budget nécessaire pour faire en sorte que le bien corresponde effectivement aux nécessités de la société.

Se tourner vers les sites d’annonces immobilières pour simplifier les recherches

Les sites d’annonces immobilières sont les meilleures adresses pour permettre aux entreprises de dénicher le bien immobilier d’entreprise qui peut leur convenir. En se rendant sur ces sites, elles trouveront un grand nombre d’annonces par mois, tout en ayant accès à tous les biens disponibles dans les secteurs de leur choix. Des professionnels en charge de la vente de ces biens y sont à leur disposition en permanence. Sur certains sites, des conseillers restent à leur écoute pour leur donner toute éventuelle recommandation rattachée au projet immobilier (démarches juridiques, procédures administratives, budget à prévoir par rapport au type de bien désiré, etc.).

Architecte, quelles sont ses missions ?

La mission de l’architecte, qu’il soit à Paris, à Bordeaux ou autre se définit en deux phases, celle de la conception et du contrôle de l’exécution des travaux.
Avant la conception d’un projet de construction, l’architecte a pour principal rôle de définir et délimiter les besoins de son client (choix du plan de maison par rapport à la constructibilité du terrain, les procédures administratives à entreprendre, et même la conception des plans en soi). Il sert de guide et de conseiller. Son rôle est d’accompagner ses clients dans la matérialisation de ses projets architecturaux, dans l’aménagement de l’espace, et dans la surveillance de la construction. L’architecte fera en sorte que les projets de conceptions soient assurés dans les moindres détails sur le chantier. Une fois les plans et les croquis élaborés, l’architecte se chargera d’accompagner son client dans la demande de permis de construire auprès des autorités administratives. Pour les constructions de moins de 170 M², cette demande de permission d’édifier peut être effectuée par le propriétaire lui-même, mais si la construction dépasse les 170 m², c’est l’architecte lui-même qui devra effectuer les démarches administratives. En effet, selon les dispositions légales en vigueur, toutes personnes (particulier ou personne publique) souhaitant construire sur une surface de plus de 170 m² doivent nécessairement faire appel aux services d’un architecte. Une fois les questions administratives réglées, il aidera son client dans la sélection des entreprises de construction qui seront en charge du projet, qu’il s’agisse d’une maison individuelle, de construction d’intérêt général, commercial, industriel ou même de construction de promotion immobilière.

Quelles sont ses obligations ?

Comme tout professionnel, l’architecte, qu’il travaille en indépendant ou est rattaché à un cabinet d’architecture comme Levingthuit-architectes.com ayant son siège à Paris, est tenu de respecter ses obligations déontologiques. Passer outre les réglementations engage la responsabilité de celui-ci et est susceptible de sanction disciplinaire.
• Les obligations de l’architecte envers ses clients
La principale mission de l’architecte est de satisfaire les intérêts de ses clients. Mais pour qu’il puisse véritablement s’engager envers ces derniers, il est nécessaire de passer un contrat dans lequel seront définies la nature ainsi que l’étendue de sa mission comme le souligne l’article 11 du code de la déontologie. Dans le cas où l’architecte a déjà contracté un engagement avec une autre personne morale ou physique, particulier ou de droit public, dont l’objet est directement ou indirectement lié au nouveau contrat qu’il entend passer, il doit nécessairement en aviser son client ainsi que le Conseil régional dans lequel il a effectué son inscription.

• Les obligations de l’architecte envers ses confrères
Selon le code de la déontologie, les architectes doivent entretenir des liens fraternels. Ainsi, aucun architecte ne peut concurrencer déloyalement un de ses confrères, plagier des œuvres, ou le discréditer. Selon l’article 15 de la loi sur les architectes, toute œuvre effectuée par un architecte doit comporter son nom et sa signature. Si une œuvre quelconque a été réalisée par la collaboration de plusieurs architectes, les noms de ces derniers doivent tous y être mentionnés selon l’article 05 de la loi précédemment citée. Cet article impose également qu’un architecte n’ayant participé à aucun stade, de l’élaboration jusqu’à la réalisation des travaux ne peut pas inscrire son nom sur le projet.
• Les règles relatives à la publicité
Avec l’abrogation du décret n° 80-217, l’architecte peut désormais recourir à la publicité pour attirer la clientèle. Même si cette mesure est aujourd’hui autorisée, elle reste encadrée par la loi. Ainsi, un architecte à Paris, à Toulouse, à Marseille, etc. qui souhaite recourir à la publicité doit veiller à ce que cette dernière respecte les dispositions légales, notamment en matière de publicité mensongère, comme le précise la loi du 27 décembre 1973 portant orientation du commerce et de l’artisanat.

Qu’en est-il de sa responsabilité ?

A la différence du maître d’œuvre, l’architecte est un professionnel diplômé d’Etat. Il fait généralement partie d’un cabinet d’architecture et propose plusieurs types de garanties pour assurer son œuvre. La responsabilité de l’architecte peut toutefois être mise en jeu en cas de mauvaise exécution d’une prestation. Dans la majeure partie des cas, il s’agit d’une responsabilité contractuelle. Ainsi, un architecte qui aurait commis une faute durant l’exécution du contrat peut être poursuivi pour manquement à son obligation de conseil. Mis à part l’exécution en soi, l’architecte est responsable des contraintes qui peuvent survenir après les travaux, notamment en ce qui concerne le sol. En effet, le premier devoir de l’architecte consiste à conseiller son client sur les estimations et le plan des travaux. En tant que professionnel, il est le mieux placé pour savoir si telle ou telle construction peut se faire sur un tel terrain. Avant tout travaux, l’architecte doit impérativement effectuer une étude du sol. Il s’agit d’une condition d’ordre public, aucune clause du contrat ne peut y déroger. Ainsi si l’architecte n’a pas effectué une étude du sol et que le contrat stipule que cette mission sera assurée par le propriétaire maître d’ouvrage, cette clause sera considérée comme nulle et la responsabilité de l’architecte sera engagée de plein droit. Une fois les travaux achevés, la responsabilité de l’architecte peut encore être engagée en application de la garantie décennale qui couvre toutes les réparations des gros œuvres sur une période de dix ans.
Il peut également arriver qu’un architecte se trompe dans ses plans et fasse une erreur d’évaluation du budget à attribuer à la construction. Selon la jurisprudence, un contrat d’architecture, pour être valable, ne doit contenir aucune stipulation sur la somme à allouer pour les travaux. Toutefois, il est toujours recommandé d’effectuer un calcul de seuil minimum et maximum pour aider le client, mais cette estimation doit se faire dans un autre contrat. Dans ce dernier, l’architecte sera tenu à une obligation de moyen et non de résultat. Ainsi, en cas de fausse estimation, il sera difficile d’engager sa responsabilité.